MENTIONS LÉGALES
1. Éditeur du site
Le site https://association.les-chevaliers-dargouges.com est édité par : CHEVALIERS D’ARGOUGES,
Société par actions simplifiée unipersonnelle au capital de 528 531 €
Siège social : 826 route de l’Aubannerie, ZA La Busnouvière – 50860 MOYON VILLAGES, France
RCS Coutances 382 044 691
Responsable de publication : François-Xavier MIGNON
Contact : contact@chevaliers-argouges.com
2. Hébergement
Le site est hébergé par OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
3. Fonctionnement du site
Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf en cas de maintenance, de mise à jour ou d’incident technique. CHEVALIERS D’ARGOUGES se réserve le droit de suspendre ou de modifier l’accès au site sans préavis.
L’utilisateur reconnaît disposer des compétences et moyens nécessaires pour accéder au site et l’utiliser, et avoir vérifié que sa configuration informatique ne contient aucun virus.
4. Responsabilité
CHEVALIERS D’ARGOUGES met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, l’entreprise ne saurait être tenue responsable :
· d’erreurs ou omissions
· d’une indisponibilité temporaire du site
· de l’utilisation des informations présentes sur le site
· des contenus accessibles via des liens hypertextes externes
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5. Propriété intellectuelle
L’ensemble du site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, structure, code, etc.) est la propriété exclusive de CHEVALIERS D’ARGOUGES, sauf mention contraire.
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6. Données personnelles
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7. Loi applicable
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