Le site internet chevaliers-dargouges.com est la propriété de la société CHEVALIERS D’ARGOUGES, société à responsabilité limitée au capital de 150.000€, dont le siège social est ZA la Busnouvière à 50860 MOYON, France, immatriculée au Registre du Commerce et des Société sous le numéro 382044691.
Le site web est hébergé par OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Le responsable internet est Lionel Pierre.

Fonctionnement du site internet

Le portail internet de la société CHEVALIERS D’ARGOUGES est accessible 24h/24h et 7 jours/7.
En cas de force majeure, de difficultés informatiques, de difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques, pour des raisons de maintenance, sans que cette liste ne soit exhaustive, l’accès à tout ou partie du portail pourra être suspendu ou supprimé sur simple décision de CHEVALIERS D’ARGOUGES.
Le site internet est susceptible de modification et d’évolutions sans aucun préavis.
L’utilisateur du site internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour y accéder et l’utiliser.
L’utilisateur du site internet de la société CHEVALIERS D’ARGOUGES reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
L’utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.

Décharge de responsabilité

CHEVALIERS D’ARGOUGES n’est tenu qu’à une obligation de moyens concernant les informations mises à disposition des personnes qui accèdent à son site internet. Alors même que CHEVALIERS D’ARGOUGES a effectué toutes les démarches pour s’assurer de la fiabilité et de l’exhaustivité des informations contenues sur son site internet, CHEVALIERS D’ARGOUGES ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations. Notamment, l’usage de liens hypertextes peut conduire la consultation de l’utilisateur vers d’autres sites internet pour avoir accès à l’information recherchée, CHEVALIERS D’ARGOUGES n’ayant aucun contrôle sur lesdits sites.

Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoir-faire, dessins, graphisme, bases de données et tous autres éléments composants le portail internet sont la propriété exclusive de la société CHEVALIERS D’ARGOUGES.
Toute représentation totale ou partielle de ce site internet par quelque procédé que se soit, sans l’autorisation expresse de la société CHEVALIERS D’ARGOUGES, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre de ce site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l’objet d’une autorisation préalable, expresse et écrite.
Nul ne peut mettre en place un hyper lien en direction de ces sites sans l’autorisation expresse et préalable de la société CHEVALIERS D’ARGOUGES.

Données personnelles

Le recueil et le traitement des informations qui sont transmis sur www.les-chevaliers-dargouges.com ont fait l’objet de la déclaration N° CERFA 13810*01 auprès de la CNIL.
Vous disposez, conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent, et pouvez exiger la suppression de vos informations sur le site.
Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant par courrier électronique ou par courrier postal à l’adresse :
ZA la Busnouvière – 50860 MOYON

Loi applicable – Règlement des conflits

Le contenu de ce site internet est régi par la loi française. Il en est ainsi des règles de fond comme des règles de forme, et son contenu sera apprécié par la seule juridiction française compétente.
Les règles de conflits de loi sont exclues au profit de l’application complète et sans réserves de la loi française.